Brevet : EP2565066 - Appareil pour générer un parfum pour véhicules
Titre
Appareil pour générer un parfum pour véhicules
N° et date de publication de la demande
EP2565066 - 06/03/2013
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP12006190.8 - 31/08/2012
N° et date de priorité
KR20110089467 - 05/09/2011 ; KR20110092377 - 14/09/2011 ; KR20120000872 - 04/01/2012
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L‘invention concerne un dispositif de génération de parfum pour véhicules, qui comprend: un corps (100) ayant une première partie de génération de parfum (110) et une deuxième partie de génération de parfum (120), une partie supérieure de la première partie (110) est munie d'un premier orifice (111) et d‘un deuxième orifice (112) et une partie supérieure de la deuxième partie (120) est munie d'un troisième orifice (121) et un quatrième orifice (120), une partie formant un canal d'air (130) comprenant un premier canal (131) communiquant avec le premier orifice (111), un deuxième canal (132) communiquant avec le deuxième orifice (112), un troisième canal (133) communiquant avec le troisième orifice (121), et un quatrième canal ( 134) communiquant avec le quatrième orifice (122), un dispositif d'ouverture et de fermeture (200) comprenant une première porte (210) jusqu‘à une quatrième porte (240) chacune ouvrant et fermant le premier canal (131) jusqu‘au quatrième canal (134) et un seul arbre rotatif (250) commandant la ouverture et la fermeture de la première porte (210) jusqu‘à la quatrième porte (240), et un dispositif d'entraînement (300) relié à l'arbre rotatif (250) du dispositif d'ouverture et de fermeture (200) pour entraîner l'arbre rotatif (250).
INTERVENANTS
Déposant
HALLA CLIMATE CONTROL CORP. - 1689-1, SINIL-DONG DAEDEOK-GU DAEJEON 306-230 - KR
Titulaire
HANON SYSTEMS - 95, SINILSEO-RO DAEDEOK-GU DAEJEON 34325 - KR
Inventeur
KIM, JAE HO 306-230 DAEJEON - KR
KIM, KI HONG 306-230 DAEJEON - KR
MIN, EUN GI 306-230 DAEJEON - KR
LEE, DONG SUK 306-230 DAEJEON - KR
PARK, JI-YONG 306-230 DAEJEON - KR
JEE, YONG JUN 306-230 DAEJEON - KR
Mandataire
LORENZ SEIDLER GOSSEL - WIDENMAYERSTRASSE 23 80538 MUNCHEN - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
13/04/2016
Registre national des brevets (RNB)
18/09/2023 - N°0259411 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)
Date de constatation de déchéance
-
28/04/2017 (BOPI 2017-21)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2016