Brevet : EP2565066 - Appareil pour générer un parfum pour véhicules

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Titre

Appareil pour générer un parfum pour véhicules

N° et date de publication de la demande

EP2565066 - 06/03/2013

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP12006190.8 - 31/08/2012

N° et date de priorité

KR20110089467 - 05/09/2011 ; KR20110092377 - 14/09/2011 ; KR20120000872 - 04/01/2012

Classification CIB

B60H 3/00

Classification CPC

B60H 3/0021 ; B60H2003/0064

Abrégé

L‘invention concerne un dispositif de génération de parfum pour véhicules, qui comprend: un corps (100) ayant une première partie de génération de parfum (110) et une deuxième partie de génération de parfum (120), une partie supérieure de la première partie (110) est munie d'un premier orifice (111) et d‘un deuxième orifice (112) et une partie supérieure de la deuxième partie (120) est munie d'un troisième orifice (121) et un quatrième orifice (120), une partie formant un canal d'air (130) comprenant un premier canal (131) communiquant avec le premier orifice (111), un deuxième canal (132) communiquant avec le deuxième orifice (112), un troisième canal (133) communiquant avec le troisième orifice (121), et un quatrième canal ( 134) communiquant avec le quatrième orifice (122), un dispositif d'ouverture et de fermeture (200) comprenant une première porte (210) jusqu‘à une quatrième porte (240) chacune ouvrant et fermant le premier canal (131) jusqu‘au quatrième canal (134) et un seul arbre rotatif (250) commandant la ouverture et la fermeture de la première porte (210) jusqu‘à la quatrième porte (240), et un dispositif d'entraînement (300) relié à l'arbre rotatif (250) du dispositif d'ouverture et de fermeture (200) pour entraîner l'arbre rotatif (250).

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INTERVENANTS

Déposant

HALLA CLIMATE CONTROL CORP. - 1689-1, SINIL-DONG DAEDEOK-GU DAEJEON 306-230 - KR

Titulaire

HANON SYSTEMS - 95, SINILSEO-RO DAEDEOK-GU DAEJEON 34325 - KR

Inventeur

KIM, JAE HO 306-230 DAEJEON - KR

KIM, KI HONG 306-230 DAEJEON - KR

MIN, EUN GI 306-230 DAEJEON - KR

LEE, DONG SUK 306-230 DAEJEON - KR

PARK, JI-YONG 306-230 DAEJEON - KR

JEE, YONG JUN 306-230 DAEJEON - KR

Mandataire

LORENZ SEIDLER GOSSEL - WIDENMAYERSTRASSE 23 80538 MUNCHEN - DE

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/04/2016

Registre national des brevets (RNB)

18/09/2023 - N°0259411 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)

Date de constatation de déchéance

Date de paiement de la prochaine annuité

31/08/2016

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