Brevet : EP2560706 - SUPPORT DE CARTOUCHE ET INTERFACE D'ALIGNEMENT

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Titre

SUPPORT DE CARTOUCHE ET INTERFACE D'ALIGNEMENT

N° et date de publication de la demande

EP2560706 - 27/02/2013

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP11715564.8 - 21/04/2011

N° et date de priorité

EP10171165 - 29/07/2010

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INTERVENANTS

Déposant

SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH - BRUNINGSTRASSE 50 65929 FRANKFURT - DE

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH - Brüningstraße 50 65929 Frankfurt am Main - DE

Inventeur

AVERY, Richard, James, Vincent Chipping Campden Gloucestershire GL55 6TX - GB

JAMES, Aled, Meredydd Knowle West Midlands B93 9RE - GB

Mandataire

IPSILON - IPSILON - Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG-LA-REINE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

27/11/2019

Dernière annuité payée

08/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2025

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