Brevet : EP2539167 - Système de connexion de batteries pour véhicule électrique et ensemble de batte...

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INTERVENANTS

Déposant

RENAULT SAS - 13-15, QUAI LE GALLO 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 780129987

Titulaire

RENAULT SAS - 13-15, QUAI LE GALLO 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 780129987

Inventeur

JAFFREZIC, XAVIER F-78140 VELIZY VILLACOUBLAY - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

02/04/2014

Registre national des brevets (RNB)

22/09/2023 - N°0259548 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)

Dernière annuité payée

21/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2025

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