Brevet : EP2538057 - Boîte de vitesses avec couvercle de rotateur manuel à sécurité intégrée

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Titre

Boîte de vitesses avec couvercle de rotateur manuel à sécurité intégrée

N° et date de publication de la demande

EP2538057 - 26/12/2012

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP12172096.5 - 14/06/2012

N° et date de priorité

US201113163839 - 20/06/2011

Abrégé

L‘invention concerne une boîte de vitesses (50) qui comprend un carter extérieur (72) comprenant un passage d'accès à rotation manuel (84) et un arbre à rotation manuel (74) couplé à une bobine (34,38) d'un moteur (10) pour faire tourner la bobine du moteur. La boîte de vitesses comprend en outre un système d'étanchéité (90, 120) couplé au carter extérieur qui comprend une soupape à clapet (92, 122) qui, en position fermée, empêche un lubrifiant de s'échapper du carter extérieur par l'intermédiaire du passage d'accès à rotation manuelle.

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INTERVENANTS

Déposant

HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION - ONE HAMILTON ROAD WINDSOR LOCKS, CT 06096-1010 - US

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation - One Hamilton Road Windsor Locks, CT 06096-1010 - US

Inventeur

Blewett, Michael R. Stillman Valley, IL Illinois 61084 - US

Short, Keith E. Rockford, IL Illinois 61111 - US

Mandataire

DEHNS GERMANY LLP - THERESIENSTRASSE 6-8 80333 MUNCHEN - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

10/04/2019

Registre national des brevets (RNB)

17/11/2023 - N°0260918 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-52)

Dernière annuité payée

22/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2025

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