Brevet : EP2508810 - Module de ventilateur

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Titre

Module de ventilateur

N° et date de publication de la demande

EP2508810 - 10/10/2012

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP11002957.6 - 08/04/2011

N° et date de priorité

EP11002957 - 08/04/2011

Abrégé

L'invention concerne un module de ventilateur pour une unité d'aération. Afin de réaliser un module de ventilateur qui soit adapté aux exigences d'une installation facile et de sécurité de fonctionnement, il est proposé selon l'invention, un module de ventilateur pour une unité d'aération pour fournir de l'air, en particulier de l'air frais, à une pièce ou à une partie de celle-ci, ledit module est conçu comme un assemblage pouvant fonctionner indépendamment et comprend : - un dispositif de ventilation, - un dispositif de mesure du flux d'air transporté par le dispositif de ventilation ainsi qu'un dispositif de commande qui comprend des capteurs pour la température, les volumes d'écoulement et l'humidité relative.

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INTERVENANTS

Déposant

ZEHNDER VERKAUFS- UND VERWALTUNGS AG - MOORTALSTRASSE 1 5722 GRANICHEN - CH

Titulaire

ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG - MOORTALSTRASSE 1 5722 GRANICHEN - CH

Inventeur

MEIJER, GERRIT 7772 MC HARDENBERG - NL

JANSEN, PETER JOHAN 8042 GG ZWOLLE - NL

DE JONG, CHRISTIAAN 7722 AX DALFSEN - NL

Mandataire

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

31/07/2013

Registre national des brevets (RNB)

09/10/2017 - N°0218401 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2017-45)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

23/04/2021

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

02/05/2022

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