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Brevet : EP2508810 - Module de ventilateur
Titre
Module de ventilateur
N° et date de publication de la demande
EP2508810 - 10/10/2012
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP11002957.6 - 08/04/2011
N° et date de priorité
EP11002957 - 08/04/2011
Classification CIB
Classification CPC
F24F 7/065 ; F24F 11/0001 ; F24F 11/30 ; F24F2110/10 ; F24F2110/20 ; F24F2110/30 ; F24F 11/77 ; F24F 11/72 ; F24F 11/74 ; Y02B 30/70 ; F24F 11/63 ; F24F 11/30 ; F24F2110/10 ; F24F2110/20 ; F24F2110/30 ; F24F 11/77 ; F24F 11/72 ; F24F 11/74 ; F24F 11/63
Famille de brevets
EP2508810A1 ; EP2508811A1 ; DK2511617T3 ; DK2508811T3 ; DK2508810T3 ; PL2508811T3 ; EP2511617A1
Abrégé
L'invention concerne un module de ventilateur pour une unité d'aération. Afin de réaliser un module de ventilateur qui soit adapté aux exigences d'une installation facile et de sécurité de fonctionnement, il est proposé selon l'invention, un module de ventilateur pour une unité d'aération pour fournir de l'air, en particulier de l'air frais, à une pièce ou à une partie de celle-ci, ledit module est conçu comme un assemblage pouvant fonctionner indépendamment et comprend : - un dispositif de ventilation, - un dispositif de mesure du flux d'air transporté par le dispositif de ventilation ainsi qu'un dispositif de commande qui comprend des capteurs pour la température, les volumes d'écoulement et l'humidité relative.
INTERVENANTS
Déposant
ZEHNDER VERKAUFS- UND VERWALTUNGS AG - MOORTALSTRASSE 1 5722 GRANICHEN - CH
Titulaire
ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG - MOORTALSTRASSE 1 5722 GRANICHEN - CH
Inventeur
MEIJER, GERRIT 7772 MC HARDENBERG - NL
JANSEN, PETER JOHAN 8042 GG ZWOLLE - NL
DE JONG, CHRISTIAAN 7722 AX DALFSEN - NL
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
31/07/2013
Registre national des brevets (RNB)
09/10/2017 - N°0218401 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2017-45)
Date de constatation de déchéance
-
05/12/2022 (BOPI 2022-52)
Dernière annuité payée
23/04/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
02/05/2022
