Brevet : EP2505467 - Véhicule à selle
Titre
Véhicule à selle
N° et date de publication de la demande
EP2505467 - 03/10/2012
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP12159197.8 - 13/03/2012
N° et date de priorité
JP2011079458 - 31/03/2011
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un véhicule de type à selle comprenant: un siège d'assise sur lequel un passager est peut être assis; un rail de siège (11) avec lequel le siège d'assise peut être attaché de façon attachable et détachable; une protection de cadre (16) recouvrant les côtés extérieurs du rail de siège; un porte-casque (8) prévu sur le rail de siège; et une partie de restriction (81) prévue au voisinage du support de casque (8) sur le rail de siège (11) et faisant saillie vers une surface périphérique intérieure de la protection de cadre (16), dans laquelle le support de casque comprend: une partie d'accrochage (821) sur laquelle un anneau d'accrochage (91) d'un casque peu être accroché; et une partie de guidage (822) s'étendant depuis la partie d'accrochage, et la partie de restriction (81) est prévue au milieu de la partie de guidage, dans une direction longitudinale.
INTERVENANTS
Déposant
SUZUKI MOTOR CORPORATION - 300, TAKATSUKA-CHO MINAMI-KU HAMAMATSU, SHIZUOKA 432-8611 - JP
Titulaire
SUZUKI MOTOR CORPORATION - 300, TAKATSUKA-CHO MINAMI-KU HAMAMATSU, SHIZUOKA 432-8611 - JP
Inventeur
HARADA, HIROYUKI HAMAMATSU-SHI, SHIZUOKA 432-8611 - JP
Mandataire
VIERING JENTSCHURA & PARTNER - KENNEDYDAMM 55/ROSSSTR. 40476 DUSSELDORF - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/09/2014
Date de constatation de déchéance
-
30/11/2015 (BOPI 2015-53)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2015