Brevet : EP2488449 - Procédé de production de dioxyde de chlore

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Titre

Procédé de production de dioxyde de chlore

N° et date de publication de la demande

EP2488449 - 22/08/2012

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP10760734.3 - 07/10/2010

N° et date de priorité

EP09172745 - 12/10/2009

Classification CIB

C01B 11/02

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INTERVENANTS

Déposant

AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V. - VELPERWEG 76 6824 BM ARNHEM - NL

Titulaire

AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V. - VELPERWEG 76 6824 BM ARNHEM - NL

Inventeur

DAHL, ANDERS S-132 34 SALTSJO-BOO - SE

PELIN, KALLE HANS THOMAS S-442 53 YTTERBY - SE

Mandataire

CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045

STATUT EN FRANCE

Délivrance

30/09/2015

Registre national des brevets (RNB)

25/09/2023 - N°0259658 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)

Dernière annuité payée

25/10/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2024

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