Brevet : EP2487123 - Ensemble comprenant un poste de préparation de commandes avec au moins une chem...

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Titre

Ensemble comprenant un poste de préparation de commandes avec au moins une cheminée d'accumulation verticale et de distribution séquencée de contenants.

N° et date de publication de la demande

EP2487123 - 15/08/2012

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP12154797.0 - 09/02/2012

N° et date de priorité

FR1151153 - 11/02/2011

Classification CIB

B65G 1/137 ; B65G 1/127

Abrégé

Il est proposé un poste de préparation de commandes piloté par un système de pilotage et possédant un premier circuit comprenant un premier convoyeur aller (31), recevant des contenants de stockage de produits, et des premiers moyens d'accumulation d'une quantité déterminée de contenants de stockage reçus par le premier convoyeur aller (31). Les premiers moyens d'accumulation comprennent: au moins une première cheminée (35) comprenant des emplacements mobiles superposés pouvant chacun recevoir et déplacer vers le bas au moins un contenant de stockage, la au moins une première cheminée (35) formant un moyen d'accumulation verticale et de distribution séquencée de contenants de stockage préalablement placés dans les emplacements; et au moins un premier élévateur (34), permettant de faire entrer dans la au moins une première cheminée (35) des contenants de stockage venant du premier convoyeur aller (31).

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INTERVENANTS

Déposant

SAVOYE - 18 BOULEVARD DES GORGETS 21000 DIJON - FR - N° Siren : 335242178

Titulaire

SAVOYE - 18 BOULEVARD DES GORGETS 21000 DIJON - FR - N° Siren : 335242178

Inventeur

COLLIN, JEAN-MICHEL 21190 MERCEUIL - FR

Mandataire

CABINET PATRICE VIDON - 16B RUE JOUANET BP 90333 TECHNOPOLE ATALANTE - 35703 RENNES CEDEX 7 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

03/09/2014

Registre national des brevets (RNB)

27/11/2023 - N°0261133 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-01)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

24/02/2017

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2018

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