Précédent
Suivant
Brevet : EP2477667 - MÉLANGE DE GRANULÉS COMPRENANT DEUX TYPES DE GRANULÉS DIFFÉRENTS POUR DISTRACTI...
Titre
MÉLANGE DE GRANULÉS COMPRENANT DEUX TYPES DE GRANULÉS DIFFÉRENTS POUR DISTRACTION DE CAL ARTIFICIELLE
N° et date de publication de la demande
EP2477667 - 25/07/2012
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP10757729.8 - 13/09/2010
N° et date de priorité
DE102009042493 - 14/09/2009
Classification CIB
Classification CPC
A61L 27/12 ; A61L 27/20 ; A61L 27/425 ; A61L 27/46 ; A61L 27/50 ; A61L2430/02 ; A61P 19/08 ; A61K 9/1623 ; A61K 9/1652 ; A61L 27/12 ; A61L 27/20 ; A61L 27/425 ; A61L 27/46 ; A61L 27/50 ; A61L2430/02 ; A61K 33/42
Famille de brevets
DE102009042493A1 ; US2014105988A1 ; WO2011029622A2 ; EP2810666A1 ; ES2528947T3 ; EP2477667A2 ; US2012171293A1
INTERVENANTS
Déposant
CELGEN AG - HOFSTRASSE 1A 6300 ZUG - CH
Titulaire
CELGEN3D AG - C/O LACMONT AG HOFSTRASSE 1A 6300 ZUG - CH
Inventeur
HORVATH, DOMONKOS 79798 JESTETTEN - DE
Mandataire
OFFICE FREYLINGER S.A. - 234 ROUTE D'ARLON P.O. BOX 48 8001 STRASSEN - LU
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
12/11/2014
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2017 (BOPI 2017-26)
Dernière annuité payée
22/09/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2016
