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Brevet : EP2433853 - Machine agricole et chenilles pour celle-ci
Titre
Machine agricole et chenilles pour celle-ci
N° et date de publication de la demande
EP2433853 - 28/03/2012
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP11172046.2 - 30/06/2011
N° et date de priorité
DE102010046043 - 22/09/2010
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un train de chenilles (11) pour une machine agricole comprenant au moins deux roues (14, 15) et une chenille sans fin (16) qui entoure les surfaces de travail (27 ; 31; 32, 33) des roues (14, 15). La surface de travail (27 ; 31; 32, 33) d‘au moins l‘une des roues (14, 15) est bombée.
INTERVENANTS
Déposant
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN GMBH - MUNSTERSTRASSE 33 33428 HARSEWINKEL - DE
Titulaire
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN GMBH - MUHLENWINKEL 1 33428 HARSEWINKEL - DE
Inventeur
BEHRA, JAN PHILIPP 33332 GUTERSLOH - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
09/08/2017
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2023 - N°0259667 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)
Date de constatation de déchéance
-
11/03/2019 (BOPI 2019-14)
Date de paiement de la prochaine annuité
02/07/2018
