Brevet : EP2394131 - SYSTÈME POUR FIXER UN ACCESSOIRE SUR UNE ARME

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Titre

SYSTÈME POUR FIXER UN ACCESSOIRE SUR UNE ARME

N° et date de publication de la demande

EP2394131 - 14/12/2011

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP09813826.6 - 22/12/2009

N° et date de priorité

DE202009001264 - 03/02/2009

Classification CIB

F41G 11/00 ; F41G 1/387

Classification CPC

F41G 11/003

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INTERVENANTS

Déposant

KILIC, MICHAEL ALI - HEIDENFELDER STRASSE 1 97525 SCHWEBHEIM - DE

Titulaire

KILIC, MICHAEL ALI - HEIDENFELDER STRASSE 1 97525 SCHWEBHEIM - DE

Inventeur

KILIC, MICHAEL ALI 97534 WAIGOLSHAUSEN - DE

Mandataire

SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

19/02/2014

Date de constatation de déchéance

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