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Brevet : EP2393883 - PARTICULES D'OXYDE DE ZINC MODIFIÉES PAR DE L'ACIDE PHOSPHONOCARBOXYLIQUE ET UT...
Titre
PARTICULES D'OXYDE DE ZINC MODIFIÉES PAR DE L'ACIDE PHOSPHONOCARBOXYLIQUE ET UTILISATION DE PARTICULES D'OXYDE DE ZINC
N° et date de publication de la demande
EP2393883 - 14/12/2011
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP10701704.8 - 02/02/2010
N° et date de priorité
EP09151977 - 03/02/2009 ; EP09158187 - 17/04/2009
Classification CPC
C01G 9/02 ; C08K 3/22 ; C08K 9/04 ; C09C 1/043 ; C09D 5/024 ; C09D 7/62 ; C09D 7/67 ; C01P2004/64 ; C09D 5/024 ; C01G 9/02 ; C08K 9/04 ; C09C 1/043 ; C08K 3/22 ; C09D 7/62 ; C09D 7/67
Famille de brevets
AU2010211112A1 ; WO2010089295A1 ; US2012004356A1 ; ES2421032T3 ; EP2393883A1
INTERVENANTS
Déposant
BUHLER PARTEC GMBH - SCIENCE PARK 2 66123 SAARBRUCKEN - DE
Titulaire
BUHLER PARTEC GMBH - SCIENCE PARK 2 66123 SAARBRUCKEN - DE
Inventeur
BURGARD, DETLEF 66333 VOLKLINGEN - DE
HEROLD, MARC 66123 SAARBRUCKEN - DE
STEINGROVER, KLAUS 66119 SAARBRUCKEN - DE
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
17/04/2013
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2021 (BOPI 2021-45)
Dernière annuité payée
19/02/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
01/03/2021
