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Brevet : EP2386438 - Ensemble formant couvercle de réservoir de carburant
Titre
Ensemble formant couvercle de réservoir de carburant
N° et date de publication de la demande
EP2386438 - 16/11/2011
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP11165311.9 - 09/05/2011
N° et date de priorité
TR201003671 - 10/05/2010
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un ensemble formant couvercle de réservoir de carburant (1) qui permet au carburant d'être rempli dans le réservoir de carburant par son couvercle ouvert pour des véhicules à moteur, n‘ayant pas de problèmes tels que ne pas se fermer ou se fermer avec difficulté, n‘exigeant pas que le conducteur sorte du véhicule pour l‘ouvrir, facile à monter et ne créant pas de marque sur la surface qui peut causer des problèmes de qualité. L‘ensemble formant couvercle de réservoir de carburant (1) comprend essentiellement un corps (2), un couvercle (3) qui isole le corps de l'extérieur, au moins un organe de connexion (4) qui permet au couvercle (3) d‘être relié au corps (2), une plaque de métal (5) qui est située sur le couvercle (3) et un électro-aimant (6) qui est fixé sur le corps (2).
INTERVENANTS
Déposant
TOFAS TURK OTOMOBIL FABRIKASI ANONIM SIRKETI - YENI YALOVA YOLU 10. KM CADDESI N° 574 16369 BURSA - TR
Titulaire
TOFAS TURK OTOMOBIL FABRIKASI ANONIM SIRKETI - YENI YALOVA YOLU 10. KM CADDESI N° 574 16369 BURSA - TR
Inventeur
ARSLAN, ISMAIL 16369, BURSA - TR
Mandataire
ANKARA PATENT BUREAU LIMITED - BESTEKAR SOKAK NO: 10 KAVAKLIDERE 06680 ANKARA - TR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
29/05/2013
Date de constatation de déchéance
-
30/01/2015 (BOPI 2015-09)
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2014
