Brevet : EP2335043 - DISPOSITIF ET PROCÉDÉ PERMETTANT L'EXÉCUTION D'UN TEST DE TRACTION SUR DES PLAN...

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Titre

DISPOSITIF ET PROCÉDÉ PERMETTANT L'EXÉCUTION D'UN TEST DE TRACTION SUR DES PLANCHES EN BOIS

N° et date de publication de la demande

EP2335043 - 22/06/2011

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP08807783.9 - 24/09/2008

N° et date de priorité

PCT/IB2008053884 - 24/09/2008

Classification CIB

G01N 33/46 ; G01N 3/08

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INTERVENANTS

Déposant

MICROTEC S.R.L. - VIA JULIUS DURST 98 39042 BRESSANONE (BOLZANO) - IT

Titulaire

MICROTEC S.R.L. - VIA JULIUS DURST 98 39042 BRESSANONE (BOLZANO) - IT

Inventeur

GIUDICEANDREA, FEDERICO 39042 BRESSANONE - BOLZANO - IT

Mandataire

RUFFINI PONCHIROLI E ASSOCIATI S.R.L. - VIA CAPRERA, 6 37126 VERONA - IT

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

17/12/2014

Registre national des brevets (RNB)

13/11/2023 - N°0260693 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)

Date de constatation de déchéance

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2015

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