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Brevet : EP2234230 - Conduite conique de câble
Titre
Conduite conique de câble
N° et date de publication de la demande
EP2234230 - 29/09/2010
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP10157905.0 - 26/03/2010
N° et date de priorité
BE200900187 - 26/03/2009
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un ensemble de conduite pour câbles comprend une pluralité de conduites pour câbles coniques. Les parties latérales ascendantes de chacune des conduites pour câbles comprennent un bord longitudinal ascendant courbé extérieurement qui est ouvert vers le bas et est muni pour accepter le bord longitudinal ascendant courbé extérieurement d‘une conduite pour câbles conique placée dessous. Les conduites pour câbles sont également munies de parties coopérantes complémentaires, intégrées dans la conduite pour câbles, qui permettent de réaliser un raccordement entre deux conduites pour câbles consécutives sans accessoire supplémentaire, en les plaçant l‘une sur l‘autre et en les glissant l‘une au-dessus de l‘autre jusqu‘à ce que les parties coopérantes se cliquent l‘une dans l‘autre.
INTERVENANTS
Déposant
VERGOKAN - MEERSBLOEM MELDEN 16 9700 OUDENAARDE - BE
Titulaire
VERGOKAN - MEERSBLOEM MELDEN 16 9700 OUDENAARDE - BE
Inventeur
BALLET, GEERT B-9660, BRAKEL - BE
COPPENS, KURT B-9680, MAARKE-KERKEM - BE
Mandataire
GEVERS PATENTS - INTELLECTUAL PROPERTY HOUSE HOLIDAYSTRAAT 5 1831 DIEGEM - BE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
16/05/2012
Date de constatation de déchéance
-
30/11/2016 (BOPI 2016-52)
Dernière annuité payée
26/02/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2016
