Brevet : EP2190705 - SYSTÈME DE FREINAGE POUR VÉHICULE À MOTEUR

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Titre

SYSTÈME DE FREINAGE POUR VÉHICULE À MOTEUR

N° et date de publication de la demande

EP2190705 - 02/06/2010

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP08803594.4 - 03/09/2008

N° et date de priorité

PCT/EP2008061623 - 03/09/2008 ; DE102007042204 - 05/09/2007 ; DE102007042202 - 05/09/2007 ; DE102008039960 - 27/08/2008

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INTERVENANTS

Déposant

CONTINENTAL TEVES AG & CO. OHG - GUERICKESTRASSE 7 60488 FRANKFURT - DE

Titulaire

CONTINENTAL TEVES AG & CO. OHG - GUERICKESTRASSE 7 60488 FRANKFURT - DE

Inventeur

HITZEL, MICHAEL 63322 RODERMARK - DE

JUNG, MICHAEL 65551 LIMBURG - DE

HAUKE, BERNHARD 65239 HOCHHEIM - DE

KLEY, RONALD 63500 SELIGENSTADT - DE

SCHMITT, STEFAN A. 63741 ASCHAFFENBURG - DE

Mandataire

CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 1 AV PAUL OURLIAC - 31100 TOULOUSE - FR - N° Siren : 314722026

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

11/11/2015

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

28/09/2017

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

01/10/2018

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