Brevet : EP2137546 - SYSTÈME DE POSITIONNEMENT ET DE TRANSMISSION

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Titre

SYSTÈME DE POSITIONNEMENT ET DE TRANSMISSION

N° et date de publication de la demande

EP2137546 - 30/12/2009

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP08746015.0 - 16/04/2008

N° et date de priorité

US91213607 - 16/04/2007 ; US10351208 - 15/04/2008

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INTERVENANTS

Déposant

QUALCOMM INCORPORATED - 5775 MOREHOUSE DRIVE SAN DIEGO, CA 92121 - US

Titulaire

QUALCOMM INCORPORATED - ATTN: INTERNATIONAL IP ADMINISTRATION 5775 MOREHOUSE DRIVE SAN DIEGO, CA 92121 - US

Inventeur

WOLF, THOMAS, G. SAN DIEGO, CA 92121 - US

Mandataire

Rummler Felix - Maucher Jenkins Liebigstrasse 39 - 80538 MUNICH - DE

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

31/05/2017

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

20/03/2020

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2021

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