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Brevet : EP2129807 - PROCÉDÉ DE RÉDUCTION D'UN LAITIER À HAUTE TENEUR EN CHROME DANS UN FOUR À ARC É...
Titre
PROCÉDÉ DE RÉDUCTION D'UN LAITIER À HAUTE TENEUR EN CHROME DANS UN FOUR À ARC ÉLECTRIQUE
N° et date de publication de la demande
EP2129807 - 09/12/2009
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP08701060.9 - 10/01/2008
N° et date de priorité
DE102007006529 - 09/02/2007
Classification CPC
C21C 5/5264 ; C21C 5/527 ; C21C 5/54 ; C21C 7/0087 ; C21C2007/0062 ; C21C2300/02 ; Y02P 10/20 ; C21C 7/00 ; C21C 5/54 ; C21C 5/52 ; C21C 5/527 ; C21C 5/5264 ; C21C2007/0062 ; C21C 5/54 ; C21C2300/02 ; C21C 7/0087 ; Y02P 10/20
Famille de brevets
MX2009008472A ; BRPI0807112A2 ; DE102007006529A1 ; JP2010518256A ; US2010089202A1 ; UA93145C2 ; ZA200904770B ; CN101631879A ; ES2391126T3 ; RU2009133799A ; WO2008095575A1 ; CA2677674A1 ; KR20090091232A ; AU2008213424A1 ; EP2129807A1
INTERVENANTS
Déposant
SMS SIEMAG AG - EDUARD-SCHLOEMANN-STRASSE 4 40237 DUSSELDORF - DE
Titulaire
SMS SIEMAG AG - EDUARD-SCHLOEMANN-STRASSE 4 40237 DUSSELDORF - DE
Inventeur
REICHEL, JOHANN 40489 DUSSELDORF - DE
ROSE, LUTZ 47259 DUISBURG - DE
Mandataire
LECOMTE & PARTNERS - B.P. 1623 76-78 RUE DE MERL 2146 LUXEMBOURG - LU
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
12/09/2012
Registre national des brevets (RNB)
06/09/2023 - N°0259107 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
Date de constatation de déchéance
-
05/09/2021 (BOPI 2021-40)
Dernière annuité payée
21/01/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
01/02/2021
