Brevet : EP2122069 - ENGIN DE TERRASSEMENT

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Titre

ENGIN DE TERRASSEMENT

N° et date de publication de la demande

EP2122069 - 25/11/2009

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP08700013.9 - 03/01/2008

N° et date de priorité

CH2382007 - 14/02/2007

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INTERVENANTS

Déposant

STAUBLI, HERBERT - MUNT PLAN 7551 FTAN - CH

Titulaire

STAUBLI, HERBERT - MUNT PLAN 7551 FTAN - CH

Inventeur

STAUBLI, HERBERT 7551 FTAN - CH

Mandataire

RIEDERER HASLER & PARTNER - PATENTANWALTE AG KAPPELESTRASSE 15 9492 ESCHEN - LI

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

06/06/2012

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

31/01/2023

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