Brevet : EP2111192 - SYSTÈMES MÉDICAUX ET PROCÉDÉS APPARENTÉS

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Titre

SYSTÈMES MÉDICAUX ET PROCÉDÉS APPARENTÉS

N° et date de publication de la demande

EP2111192 - 28/10/2009

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP08728630.8 - 31/01/2008

N° et date de priorité

US88797407 - 02/02/2007

Classification CIB

A61F 2/966 ; A61F 2/95

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INTERVENANTS

Déposant

BOSTON SCIENTIFIC LIMITED - P.O. BOX 1317 SEASTON HOUSE HASTINGS CHRIST CHURCH - BB

Titulaire

BOSTON SCIENTIFIC LIMITED - CLARENDON HOUSE 2 CHURCH STREET HAMILTON HM11 - BM

Inventeur

MOBERG, JOHN R. ELK RIVER, MN 55330 - US

GERDTS, MICHAEL BIG LAKE, MN 55309 - US

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu

Délivrance

13/05/2015

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

15/12/2016

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/01/2018

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