Brevet : EP2097160 - Micro-dispositif et procédé de traitement d'échantillons liquides

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Titre

Micro-dispositif et procédé de traitement d'échantillons liquides

N° et date de publication de la demande

EP2097160 - 09/09/2009

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP07847689.2 - 03/12/2007

N° et date de priorité

FR0655327 - 05/12/2006

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INTERVENANTS

Déposant

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 25, RUE LEBLANC IMMEUBLE "LE PONANT D" 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL ANGE 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - BATIMENT "LE PONANT D" 25, RUE LEBLANC 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL ANGE 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013

Inventeur

FOUILLET, YVES 38340 VOREPPE - FR

DAVOUST, LAURENT 72510 REQUEIL - FR

Mandataire

BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671

STATUT EN FRANCE

Délivrance

03/04/2013

Dernière annuité payée

21/12/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

17

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

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