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Brevet : EP2002542 - PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE FAIBLE RETARD
Titre
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE FAIBLE RETARD
N° et date de publication de la demande
EP2002542 - 17/12/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06817535.5 - 23/11/2006
N° et date de priorité
AU2006900854 - 21/02/2006
Classification CIB
H03H 17/02 ; G10L 21/0324 ; G10L 21/0364 ; G10L 25/24 ; H04R 25/00
Classification CPC
H04R 25/505 ; H04R2225/43 ; G10L 21/0364 ; H03H 17/0294 ; H03H 17/0211 ; H03H 21/0012 ; H03H 21/0016 ; H04R 25/505 ; H03H 17/0216 ; H04R2225/43 ; G10L 21/0364
Famille de brevets
EP2002542A1 ; WO2007095664A1 ; JP2009527778A ; US2009017784A1 ; AU2006338843A1
INTERVENANTS
Déposant
WOLFSON DYNAMIC HEARING PTY LTD. - 2 CHAPEL STREET RICHMOND, VIC 3121 - AU
Titulaire
Cirrus Logic International Semiconductor Limited - 7B Nightingale Way Quartermile Edinburgh EH3 9EG - GB
Inventeur
DICKSON, Bonar Richmond, Victoria 3121 - AU
STEELE, Brenton Robert Blackburn South, Victoria 3130 - AU
Mandataire
IPSILON - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG LA REINE - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
05/01/2022
Registre national des brevets (RNB)
19/07/2023 - N°0257989 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-34)
Date de constatation de déchéance
-
06/07/2024 (BOPI 2024-31)
Dernière annuité payée
23/11/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
30/11/2023
