Brevet : EP1943130 - PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D'UNE OPÉRATION D'ESSUIE-GLA...

image notice

Titre

PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE LA NÉCESSITÉ D'UNE OPÉRATION D'ESSUIE-GLACE DE RÉFÉRENCE

N° et date de publication de la demande

EP1943130 - 16/07/2008

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP06807478.0 - 23/10/2006

N° et date de priorité

DE102005050771 - 24/10/2005

Classification CIB

B60S 1/08

Classification CPC

B60S 1/0818 ; B60S 1/08

empty image

INTERVENANTS

Déposant

BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) - DE

Titulaire

ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 70442 STUTTGART - DE

Inventeur

MEIER, HANS 77833 OTTERSWEIER - DE

BLITZKE, HENRY 77815 BUEHL - DE

BOCHAT, RALF 76275 ETTLINGEN - DE

MERKEL, KLAUS 76596 FORBACH - DE

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

12/05/2010

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

25/10/2016

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2017

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 01/11/2024
Je donne mon avis