Brevet : EP1939414 - Joint d'une soupape dans un moteur à combustion interne

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Titre

Joint d'une soupape dans un moteur à combustion interne

N° et date de publication de la demande

EP1939414 - 02/07/2008

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP06425889.0 - 29/12/2006

N° et date de priorité

EP06425889 - 29/12/2006

Classification CIB

F01L 3/08

Classification CPC

F01L 3/08 ; F01L 3/08

Abrégé

La présente invention concerne un gasket (1) pour une soupape (2) dans un moteur à combustion interne (3) comportant : un élément de support (22) ayant une configuration tubulaire suivant un axe (B) et monté coaxialement avec la soupape (2), et un élément élastiquement déformable (21) interposé entre l'élément de support (22) et la soupape (2). Ledit élément de support (22) comprend : une première partie (33) allongée suivant ledit axe (B), et une deuxième partie (34) s'étendant depuis la première partie (33) selon une direction transversale à l'axe (B), au moins partiellement comprise dans un siège annulaire de l'élément élastiquement déformable (21) et ayant son extrémité la plus externe radialement connectée à la première partie (33). Ledit élément de support (22) comprend une troisième partie (40) s'étendant depuis l'extrémité la plus interne radialement de la deuxième partie (34) et pliée sur ladite deuxième partie (34) de façon à générer, dans la zone pliée, un bord arrondi (41) coopérant avec le siège annulaire (30) de l'élément élastiquement déformable (21).

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INTERVENANTS

Déposant

CORCOS INDUSTRIALE S.A.S. DI EXTERNA ITALIA S.R.L. - VIA FERRUA 4 PINEROLO (TO) - IT

Titulaire

CORCOS INDUSTRIALE S.A.S. DI EXTERNA ITALIA S.R.L. - VIA FERRUA 4 PINEROLO (TO) - IT

Inventeur

SCARANO, FRANCESCO 10064 PINEROLO (TO) - IT

Mandataire

BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/02/2013

Registre national des brevets (RNB)

02/05/2016 - N°0211436 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2016-22)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

22/12/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

17

Date de paiement de la prochaine annuité

02/01/2024

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