Brevet : EP1939414 - Joint d'une soupape dans un moteur à combustion interne
Titre
Joint d'une soupape dans un moteur à combustion interne
N° et date de publication de la demande
EP1939414 - 02/07/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06425889.0 - 29/12/2006
N° et date de priorité
EP06425889 - 29/12/2006
Classification CIB
Famille de brevets
EP1939414A1 ; US2010084821A1 ; BRPI0801841A2 ; CA2615331A1 ; MX2007016559A ; US2008157480A1
Abrégé
La présente invention concerne un gasket (1) pour une soupape (2) dans un moteur à combustion interne (3) comportant : un élément de support (22) ayant une configuration tubulaire suivant un axe (B) et monté coaxialement avec la soupape (2), et un élément élastiquement déformable (21) interposé entre l'élément de support (22) et la soupape (2). Ledit élément de support (22) comprend : une première partie (33) allongée suivant ledit axe (B), et une deuxième partie (34) s'étendant depuis la première partie (33) selon une direction transversale à l'axe (B), au moins partiellement comprise dans un siège annulaire de l'élément élastiquement déformable (21) et ayant son extrémité la plus externe radialement connectée à la première partie (33). Ledit élément de support (22) comprend une troisième partie (40) s'étendant depuis l'extrémité la plus interne radialement de la deuxième partie (34) et pliée sur ladite deuxième partie (34) de façon à générer, dans la zone pliée, un bord arrondi (41) coopérant avec le siège annulaire (30) de l'élément élastiquement déformable (21).
INTERVENANTS
Déposant
CORCOS INDUSTRIALE S.A.S. DI EXTERNA ITALIA S.R.L. - VIA FERRUA 4 PINEROLO (TO) - IT
Titulaire
CORCOS INDUSTRIALE S.A.S. DI EXTERNA ITALIA S.R.L. - VIA FERRUA 4 PINEROLO (TO) - IT
Inventeur
SCARANO, FRANCESCO 10064 PINEROLO (TO) - IT
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
13/02/2013
Registre national des brevets (RNB)
02/05/2016 - N°0211436 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2016-22)
Date de constatation de déchéance
-
05/08/2024 (BOPI 2024-35)
Dernière annuité payée
22/12/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
02/01/2024