Brevet : EP1899773 - PROCEDE POUR DETERMINER LA SEQUENCE DE TRAITEMENT DE MODULES D'UN SCHEMA LOGIQU...

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Titre

PROCEDE POUR DETERMINER LA SEQUENCE DE TRAITEMENT DE MODULES D'UN SCHEMA LOGIQUE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DE DONNEES ELECTRONIQUE PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE

N° et date de publication de la demande

EP1899773 - 19/03/2008

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP06777508.0 - 29/06/2006

N° et date de priorité

DE102005031246 - 01/07/2005

Classification CIB

G05B 19/05

Classification CPC

G05B 19/054 ; G05B 19/054

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INTERVENANTS

Déposant

SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT) - DE

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT - WERNER-VON-SIEMENS-STRASSE 1 80333 MUNCHEN - DE

Inventeur

DREBINGER, ANDREAS 91074 HERZOGENAURACH - DE

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

27/06/2018

Date de constatation de déchéance

Date de paiement de la prochaine annuité

27/08/2018

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