Brevet : EP1894863 - Appareil de dosage
Titre
Appareil de dosage
N° et date de publication de la demande
EP1894863 - 05/03/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP07115520.4 - 03/09/2007
N° et date de priorité
EP06018368 - 01/09/2006
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ATE498571T1 ; EP1894863A1 ; DK1894863T3 ; ES2358283T3 ; PL1894863T3
Abrégé
L'invention concerne un dispositif pour le dosage de produits ronds, par exemple des oufs, sur un transporteur à rouleaux sans fin (P), comprenant : -une bande d'alimentation (1) des produits dans une direction de transport (T), -un dispositif doseur (2), pour arranger, plus loin en aval dans la direction (T), les produits fournis par la bande (1), -un transporteur à rouleaux sans fin (3) dans lequel les rouleaux disposés les uns derrière les autres dans la direction de transport, forment au moins deux rangées et dans lequel des espaces, entre les paires de rouleaux (30) situés les uns après les autres, forment un emplacement de transfert, et -un dispositif pour contrôler et ajuster, l'une par rapport à l'autre, les vitesses de la bande transporteuse du dispositif doseur et du transporteur à rouleaux (3), dans lequel, avec un nombre donné d'emplacements de transport, le transporteur à rouleaux comporte deux fois plus de rouleaux, de manière que chaque rouleau ne soit jamais au contact de plus d'un produit à la fois.
INTERVENANTS
Déposant
FOOD PROCESSING SYSTEMS (FPS FOOD PROCESSING SYSTEMS B.V.) - NL
Titulaire
FPS FOOD PROCESSING SYSTEMS B.V. - BURG. G.J.F. TIJDEMANSTRAAT 13 2631 RE NOOTDORP - NL
Inventeur
VAN DEN HAZEL, BRAND 3882 VE PUTTEN - NL
Mandataire
GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
16/02/2011
Registre national des brevets (RNB)
19/07/2023 - N°0257991 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-34)
Dernière annuité payée
24/09/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025