Brevet : EP1894863 - Appareil de dosage

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Titre

Appareil de dosage

N° et date de publication de la demande

EP1894863 - 05/03/2008

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP07115520.4 - 03/09/2007

N° et date de priorité

EP06018368 - 01/09/2006

Classification CIB

B65G 47/32 ; B65G 47/66

Abrégé

L'invention concerne un dispositif pour le dosage de produits ronds, par exemple des oufs, sur un transporteur à rouleaux sans fin (P), comprenant : -une bande d'alimentation (1) des produits dans une direction de transport (T), -un dispositif doseur (2), pour arranger, plus loin en aval dans la direction (T), les produits fournis par la bande (1), -un transporteur à rouleaux sans fin (3) dans lequel les rouleaux disposés les uns derrière les autres dans la direction de transport, forment au moins deux rangées et dans lequel des espaces, entre les paires de rouleaux (30) situés les uns après les autres, forment un emplacement de transfert, et -un dispositif pour contrôler et ajuster, l'une par rapport à l'autre, les vitesses de la bande transporteuse du dispositif doseur et du transporteur à rouleaux (3), dans lequel, avec un nombre donné d'emplacements de transport, le transporteur à rouleaux comporte deux fois plus de rouleaux, de manière que chaque rouleau ne soit jamais au contact de plus d'un produit à la fois.

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INTERVENANTS

Déposant

FOOD PROCESSING SYSTEMS (FPS FOOD PROCESSING SYSTEMS B.V.) - NL

Titulaire

FPS FOOD PROCESSING SYSTEMS B.V. - BURG. G.J.F. TIJDEMANSTRAAT 13 2631 RE NOOTDORP - NL

Inventeur

VAN DEN HAZEL, BRAND 3882 VE PUTTEN - NL

Mandataire

GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

16/02/2011

Registre national des brevets (RNB)

19/07/2023 - N°0257991 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-34)

Dernière annuité payée

24/09/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

18

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2025

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