Brevet : EP1893097 - SUPPORT D OUTIL CHIRURGICAL DOTÉ DE PORTIONS D ENGAGEMENT

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Titre

SUPPORT D OUTIL CHIRURGICAL DOTÉ DE PORTIONS D ENGAGEMENT

N° et date de publication de la demande

EP1893097 - 05/03/2008

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP06785360.6 - 22/06/2006

N° et date de priorité

US16506405 - 24/06/2005

Classification CIB

A61B 17/02 ; A61B 19/00

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INTERVENANTS

Déposant

AUTOMATED MED PROD CORP (AUTOMATED MEDICAL PRODUCTS CORPORATION) - US

Titulaire

AUTOMATED MEDICAL PRODUCTS CORPORATION - 440 CLIFF ROAD SEWAREN, NJ 07077 - US

Inventeur

LEES, JOHN RICHMOND, VIRGINIA 23220 - US

Mandataire

CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu

Délivrance

08/09/2010

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

16/05/2016

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2017

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