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Brevet : EP1886830 - Mécanisme d'alignement de feuille, appareil de traitement ultérieur de feuille,...
Titre
Mécanisme d'alignement de feuille, appareil de traitement ultérieur de feuille, et appareil de formation d'images
N° et date de publication de la demande
EP1886830 - 13/02/2008
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP07113954.7 - 07/08/2007
N° et date de priorité
JP2006220470 - 11/08/2006 ; JP2007140973 - 28/05/2007
Classification CIB
Classification CPC
B42C 1/12 ; B65H 31/34 ; B65H2301/36212 ; B65H2511/20 ; G03G 15/6552 ; G03G2215/00421 ; B42C 1/12 ; B65H 31/34 ; B65H2301/36212 ; B65H2511/20 ; G03G 15/6552 ; G03G2215/00421
Famille de brevets
Abrégé
Un mécanisme d'alignement de feuille comporte un plateau d'empilement (50) sur lequel une feuille ou un paquet de feuille transporté le long d'un chemin de transport de feuille est empilé, une paire de barrières de côté (53) qui sont mobiles dans une direction de largeur de la feuille et qui alignent les bords de la feuille ou du paquet de feuille, empilé sur le plateau d'empilement (50), dans la direction de largeur de la feuille, une source d'entraînement simple (158) qui actionne les barrières latérales(53), et des unités de détection (314a, 314b) qui détectent les positions de repos des barrières latérales respectives (53).
INTERVENANTS
Déposant
RICOH COMPANY, LTD. - 3-6, NAKAMAGOME 1-CHOME OHTA-KU TOKYO 143-8555 - JP
Titulaire
RICOH COMPANY, LTD. - 3-6, NAKAMAGOME 1-CHOME OHTA-KU TOKYO 143-8555 - JP
Inventeur
SUZUKI, NOBUYOSHI TOKYO 143-8555 - JP
TAMURA, MASAHIRO 143-8555, TOKYO - JP
NAGASAKO, SHUUYA TOKYO 143-8555 - JP
KOBAYASHI, KAZUHIRO TOKYO 143-8555 - JP
SATOH, SHOHICHI TOKYO 143-8555 - JP
KUNIEDA, AKIRA TOKYO 143-8555 - JP
NOMURA, TOMOICHI AICHI 464-0075 - JP
MAEDA, HIROSHI AICHI 464-0075 - JP
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE
Délivrance
23/11/2016
Registre national des brevets (RNB)
13/11/2023 - N°0260675 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)
Dernière annuité payée
28/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
01/09/2025
