Brevet : EP1874873 - PIGMENTS A EFFET LUISANT A DISTRIBUTION GRANULOMETRIQUE UNIQUE

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INTERVENANTS

Déposant

BASF CATALYSTS LLC - 100 CAMPUS DRIVE FLORHAM PARK, NJ 07932 - US

Titulaire

BASF Corporation - 100 Park Avenue Florham Park, NJ 07932 - US

Inventeur

BAGALA, Frank, Sr. Hopewell Junction, New York 12533 - US

Mandataire

Altmann Stößel Dick Patentanwälte PartG mbB et al - Dudenstrasse 46 68167 Mannheim - DE

STATUT EN FRANCE : Revoqué

Délivrance

06/11/2019

Registre national des brevets (RNB)

04/12/2023 - N°0261349 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-02)

Dernière annuité payée

20/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

19

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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