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Brevet : EP1839604 - Dispositif destiné à l'exécution de recherches et opérations chirurgicales de l...
Titre
Dispositif destiné à l'exécution de recherches et opérations chirurgicales de l'utérus
N° et date de publication de la demande
EP1839604 - 03/10/2007
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP07006115.5 - 24/03/2007
N° et date de priorité
DE102006016002 - 30/03/2006
Classification CIB
Classification CPC
A61B 17/4241 ; A61B2017/2912 ; A61B2017/2946 ; A61B2017/4216 ; A61B 17/4241 ; A61B2017/2946 ; A61B2017/2912 ; A61B2017/4216
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un dispositif (10) destiné à réaliser des examens et des opérations chirurgicales sur l'utérus. Le dispositif comprend un corps (12) dont l'extrémité distale (14) se prolonge par un appendice (16), qui s'introduit dans le canal du col de l'utérus. Une mâchoire réglable (30, 31) sert à fixer les tissus du col de l'utérus entre l'appendice (16) et la mâchoire (30, 31). De plus il est prévu une poignée (28) destinée à régler la mâchoire (30, 31). Il est proposé, que le corps (12) soit formé comme un corps en forme de tige, et que la poignée (28) soit placée sur le corps (12), de sorte que celle-ci puisse être actionnée depuis une main saisissant le corps (12).
INTERVENANTS
Déposant
STORZ KARL GMBH & CO KG (KARL STORZ GMBH & CO. KG) - DE
Titulaire
Karl Storz SE & Co. KG - 34 Dr. Karl-Storz-Str. - 78532 Tuttlingen - DE
Inventeur
WALTER, CHRISTIAN 78576 EMMINGEN-LIPTINGEN - DE
Mandataire
WITTE WELLER & PARTNER - PATENTANWALTE KOENIGSTRASSE 5 POSTFACH 10 54 62 70047 STUTTGART - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/10/2012
Registre national des brevets (RNB)
01/03/2019 - N°0226226 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2019-14)
01/03/2019 - N°0226226 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2019-14)
10/11/2023 - N°0260642 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)
Date de constatation de déchéance
-
05/11/2022 (BOPI 2022-48)
Dernière annuité payée
18/02/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2022
