Brevet : EP1831653 - CAPTEUR CAPACITIF DE NIVEAU D'UN LIQUIDE

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Titre

CAPTEUR CAPACITIF DE NIVEAU D'UN LIQUIDE

N° et date de publication de la demande

EP1831653 - 12/09/2007

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP05821695.3 - 20/12/2005

N° et date de priorité

EP04106867 - 22/12/2004

Classification CIB

G01F 23/26

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INTERVENANTS

Déposant

INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) - RUE DE RANSBEEK, 310 1120 BRUXELLES - BE

Titulaire

INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH (SOCIETE ANONYME) - RUE DE RANSBEEK, 310 1120 BRUXELLES - BE

Inventeur

BARLESI, LORENZO B-6000 CHARLEROI - BE

CHIAFFI, MICHEL F-60600 BREUIL LE VERT - FR

NAYDENOV, VOLODIA B-1348 LOUVAIN-LA-NEUVE - BE

Mandataire

LLR - 11 BOULEVARD DE SEBASTOPOL - 75001 PARIS - FR - N° Siren : 425105236

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

21/06/2017

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

20/12/2018

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2019

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