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Brevet : EP1787871 - système de détection capacitive de l'occupation d'un siège
Titre
système de détection capacitive de l'occupation d'un siège
N° et date de publication de la demande
EP1787871 - 23/05/2007
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP05111099.7 - 22/11/2005
N° et date de priorité
EP05111099 - 22/11/2005
Classification CIB
Classification CPC
B60N 2/002 ; B60R 21/01532 ; B60N2210/12 ; B60N 2/002 ; B60R 21/01532 ; B60N2210/12
Famille de brevets
Abrégé
Un système capacitif de détection de l'occupation d'un siège de véhicule comprend une électrode de détection (12) et une électrode formant écran (14) agencées de manière à former des couches sensiblement parallèles. Une entretoise (16) est disposée entre les deux électrodes (12, 14) de manière à maintenir entre elles un certain écartement. L'entretoise comporte une couche interne textile et au moins une des électrodes est formée d'une électrode film.
INTERVENANTS
Déposant
IEE SARL (IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.) - LU
Titulaire
IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS E
Inventeur
SCHLEEH THOMAS (SCHLEEH, THOMAS) - DE
Mandataire
OFFICE FREYLINGER S.A. - 234 ROUTE D'ARLON P.O. BOX 48 8001 STRASSEN - LU
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
10/12/2008
Date de constatation de déchéance
-
30/07/2010 (BOPI 2010-34)
Date de paiement de la prochaine annuité
30/11/2009
