Brevet : EP1774156 - APPAREIL DE COMMANDE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE

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Titre

APPAREIL DE COMMANDE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE

N° et date de publication de la demande

EP1774156 - 18/04/2007

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP05767332.9 - 21/07/2005

N° et date de priorité

JP2004214623 - 22/07/2004 ; JP2005054103 - 28/02/2005

Classification CIB

F02D 35/02

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INTERVENANTS

Déposant

TOYOTA MOTOR CO LTD (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA) - JP

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA - 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, AICHI 471-8571 - JP

Inventeur

MASHIKI, ZENICHIRO, TOYOTA JIDOSHA K.K. TOYOTA-SHI, AICHI 471-8571 - JP

NAKAMURA, NAOTO TOYOTA JIDOSHA K.K. TOYOTA-SHI, AICHI 471-8571 - JP

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

18/11/2009

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

13/06/2017

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

31/07/2018

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