Brevet : EP1747136 - CHARIOT DE TRANSPORT DESTINE PRINCIPALEMENT A ETRE UTILISE DANS UNE ETABLE

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Titre

CHARIOT DE TRANSPORT DESTINE PRINCIPALEMENT A ETRE UTILISE DANS UNE ETABLE

N° et date de publication de la demande

EP1747136 - 31/01/2007

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP05730091.5 - 05/04/2005

N° et date de priorité

PCT/CA2005000500 - 05/04/2005 ; CA2463329 - 06/04/2004

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INTERVENANTS

Déposant

CONCEPTION RO-MAIN INC. - 999 ST. GEORGES ST. ST. BERNARD DE DORCHESTER QC G0S 2G0 - CA

Titulaire

CONCEPTION RO-MAIN INC. - 999 ST. GEORGES ST. ST. BERNARD DE DORCHESTER QC G0S 2G0 - CA

Inventeur

LABRECQUE, ROBERT ST. BERNARD DE DORCHESTER, QUEBEC G0S 2G - CA

LABRECQUE, GHYSLAIN ST. BERNARD DE DORCHESTER, QUEBEC G0S 2G - CA

LABRECQUE, GERMAIN ST. BERNARD DE DORCHESTER, QUEBEC G0S 2G - CA

Mandataire

DENNEMEYER & ASSOCIATES SA - BOITE POSTALE 1502 1015 LUXEMBOURG - LU

STATUT EN FRANCE

Délivrance

15/01/2014

Dernière annuité payée

27/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

20

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