Brevet : EP1733164 - RACCORD ENFICHABLE A BLOCAGE ANGULAIRE

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Titre

RACCORD ENFICHABLE A BLOCAGE ANGULAIRE

N° et date de publication de la demande

EP1733164 - 20/12/2006

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP05731051.8 - 31/03/2005

N° et date de priorité

DE102004016599 - 03/04/2004

Classification CIB

F16L 37/088 ; F16L 37/084

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INTERVENANTS

Déposant

HENN GMBH & CO KG (HENN GMBH & CO.KG) - AT

Titulaire

Henn GmbH Co.KG

Inventeur

HARTMANN HARALD (HARTMANN, HARALD) - AT

Mandataire

CABINET MALEMONT C/O CABINET NETTER - 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

12/03/2008

Remise de traduction du brevet

05/12/2008 (BOPI 2008-49)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

27/03/2008

Quantième- N° de l'annuité payée

4

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2009

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