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Brevet : EP1726468 - Dispositif d'étanchéité
Titre
Dispositif d'étanchéité
N° et date de publication de la demande
EP1726468 - 29/11/2006
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06006088.6 - 24/03/2006
N° et date de priorité
DE102005024035 - 25/05/2005
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
DE102005024035A1 ; EP1726468A1 ; ATE391042T1 ; ES2306313T3 ; DK1726468T3 ; PL1726468T3
Abrégé
L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour par exemple une zone de verrouillage ou de paroi pour des éléments de construction d'un véhicule comportant un corps de base (2) avec des éléments d'étanchéité espacés les uns des autres (3). Afin de pouvoir obtenir une meilleure utilisation du corps de base (2) dans le cas d'un verrouillage d'un nouvel élément d'étanchéité, il est prévu qu'au niveau dudit corps de base, des éléments de support soit prévus avec au moins une partie supplémentaire d'étanchéité (7, 7.1, 7.2) avec des éléments d'étanchéité fixés.
INTERVENANTS
Déposant
FAHRZEUGWERK BERNARD KRONE (FAHRZEUGWERK BERNARD KRONE GMBH) - DE
Titulaire
Fahrzeugwerk Bernard Krone GmbH
Inventeur
KRONE BERNARD DR (KRONE, BERNARD, DR.) - DE
SASSE UWE (SASSE, UWE) - DE
PEDERSEN HENRIK (PEDERSEN, HENRIK) - DK
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
02/04/2008
Remise de traduction du brevet
09/01/2009 (BOPI 2009-02)
Date de constatation de déchéance
-
10/11/2020 (BOPI 2020-51)
Dernière annuité payée
26/03/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
24/08/2020
