Brevet : EP1691848 - INSTRUMENTS ET KITS D'INSTRUMENTS POUR EFFECTUER DES MICROMANIPULATIONS CHIRURG...

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Titre

INSTRUMENTS ET KITS D'INSTRUMENTS POUR EFFECTUER DES MICROMANIPULATIONS CHIRURGICALES SUR LA COLONNE VERTEBRALE

N° et date de publication de la demande

EP1691848 - 23/08/2006

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP04796283.2 - 22/10/2004

N° et date de priorité

US51389903 - 23/10/2003

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INTERVENANTS

Déposant

TRANS1, INC. - 1800 SIR TYLER DRIVE, SUITE 101 WILMINGTON, NORTH CAROLINA 28405 - US

Titulaire

TRANS1, INC. - 1800 SIR TYLER DRIVE, SUITE 101 WILMINGTON, NORTH CAROLINA 28405 - US

Inventeur

ASSELL, ROBERT, L. WILMINGTON, NC 28409 - US

AINSWORTH, STEPHEN, D. WILMINGTON, NC 28409 - US

CRAGG, ANDREW, L. EDINA, MN 55424 - US

DICKHUDT, EUGENE, A. ST. PAUL, MN 55112 - US

Mandataire

ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A.S - Service ANNUITÉS chez PLASSERAUD IP ; 66 rue de la chaussée d'Antin - 75009 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

22/08/2012

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

08/10/2014

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

02/11/2015

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