Brevet : EP1658782 - Passe-fil porte-crayon
Titre
Passe-fil porte-crayon
N° et date de publication de la demande
EP1658782 - 24/05/2006
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP05292470.1 - 22/11/2005
N° et date de priorité
CA2486814 - 22/11/2004
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
DE602005002439T2 ; EP1658782A2 ; CA2486814A1 ; ATE372698T1 ; US2006108139A1
Abrégé
Passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans une surface d'un panneau ou d'une plaque. Ce passe-fil comprend deux éléments identiques (3,5) ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles (9) et femelles permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de taille adaptée pour être inséré à l'intérieur du trou et être maintenu dans celui-ci. Ces éléments (3,5) ont des arêtes latérales comprenant des retraits permettant, une fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture (15) dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer. Avantageusement, le passe-fil peut aussi comprendre également un couvercle encastrable dans les deux éléments (3,5) une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.
INTERVENANTS
Déposant
NICOLET PLASTIQUE LTEE (NICOLET PLASTIQUE LTEE) - CA
Titulaire
Nicolet Plastique Ltée
Inventeur
CLOUTIER MICHEL (CLOUTIER, MICHEL) - CA
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
12/09/2007
Date de constatation de déchéance
-
31/07/2009 (BOPI 2009-37)
Dernière annuité payée
30/11/2007
Quantième- N° de l'annuité payée
3
Date de paiement de la prochaine annuité
01/12/2008