Brevet : EP1658782 - Passe-fil porte-crayon

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Titre

Passe-fil porte-crayon

N° et date de publication de la demande

EP1658782 - 24/05/2006

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP05292470.1 - 22/11/2005

N° et date de priorité

CA2486814 - 22/11/2004

Classification CIB

A47B 21/00

Abrégé

Passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans une surface d'un panneau ou d'une plaque. Ce passe-fil comprend deux éléments identiques (3,5) ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles (9) et femelles permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de taille adaptée pour être inséré à l'intérieur du trou et être maintenu dans celui-ci. Ces éléments (3,5) ont des arêtes latérales comprenant des retraits permettant, une fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture (15) dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer. Avantageusement, le passe-fil peut aussi comprendre également un couvercle encastrable dans les deux éléments (3,5) une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.

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INTERVENANTS

Déposant

NICOLET PLASTIQUE LTEE (NICOLET PLASTIQUE LTEE) - CA

Titulaire

Nicolet Plastique Ltée

Inventeur

CLOUTIER MICHEL (CLOUTIER, MICHEL) - CA

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

12/09/2007

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

30/11/2007

Quantième- N° de l'annuité payée

3

Date de paiement de la prochaine annuité

01/12/2008

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