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Brevet : EP1617120 - Attache de retenue pour maintenir des tubes de chauffage au plancher
Titre
Attache de retenue pour maintenir des tubes de chauffage au plancher
N° et date de publication de la demande
EP1617120 - 18/01/2006
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP05008005.0 - 13/04/2005
N° et date de priorité
GB0415708 - 14/07/2004
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une attache métallique de plancher (1) qui comporte un , appui (2) en forme de U carré inversé comprenant une embase (3) et une paire de bras latéraux espacés (5) placés dans une partie centrale de l'attache (1). Des bras de support solidaires (9) s'étendent vers le haut à partir de côtés opposés des extrémités terminales des bras latéraux (5), et chaque bras de support (9), à une extrémité terminale distale de l'appui (2), est pourvu d'une gorge semi-circulaire (10) conçue, en service, pour recevoir une partie d'un tube à section circulaire (P) d'un chauffage central, ou autre, à proximité étroite d'un plan (P1) comprenant l'embase (3) de l'attache (1).
INTERVENANTS
Déposant
YORKSHIRE BUILDING SERVICES WH (YORKSHIRE BUILDING SERVICES (WHITWELL) LTD) - GB
Titulaire
Yorkshire Building Services (Whit
Inventeur
TAYLOR CARL STEVEN (TAYLOR, CARL STEVEN) - GB
Mandataire
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
15/07/2009
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2013 (BOPI 2014-05)
Dernière annuité payée
16/04/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2013
