Brevet : EP1582543 - Prepolymères durcissables par l'humidité

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Titre

Prepolymères durcissables par l'humidité

N° et date de publication de la demande

EP1582543 - 05/10/2005

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP05006049.0 - 19/03/2005

N° et date de priorité

DE102004015986 - 01/04/2004

Abrégé

L'invention concerne des prépolymères de polyuréthane présentant des groupes libres d'isocyanates durcissant à l'humidité, leur procédé de préparation et leur utilisation comme agents de liaison dans des laques et des enduits.

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INTERVENANTS

Déposant

BAYER MATERIAL SCIENCE AG - - - 51368 LEVERKUSEN - ALLEMAGNE - DE

Titulaire

COVESTRO DEUTSCHLAND AG - KAISER-WILHELM-ALLEE 60 - 51373 LEVERKUSEN - DE

Inventeur

NIESTEN MEIKE DR (NIESTEN, MEIKE, DR.) - DE

IRLE CHRISTOPH DR (IRLE, CHRISTOPH, DR.) - ES

COMAJUAN FEDERICO (COMAJUAN, FEDERICO) - ES

GUITERAS MARIA ALMATO DR (GUITERAS, MARIA ALMATO, DR.) - ES

VICENTE AMADEO (VICENTE, AMADEO) - ES

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

07/11/2007

Remise de traduction du brevet

13/06/2008 (BOPI 2008-24)

Registre national des brevets (RNB)

13/12/2016 - N°0214589 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2017-02)

13/12/2016 - N°0214589 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2017-02)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

21/02/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

18

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2023

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