Brevet : EP1576855 - PROCEDE PERMETTANT D'ALIMENTER UN FOUR A TUBE EN COURANT ELECTRIQUE

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Titre

PROCEDE PERMETTANT D'ALIMENTER UN FOUR A TUBE EN COURANT ELECTRIQUE

N° et date de publication de la demande

EP1576855 - 21/09/2005

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP03776143.4 - 04/12/2003

N° et date de priorité

SE0203844 - 23/12/2002

Classification CIB

H05B 3/02 ; H05B 3/62

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INTERVENANTS

Déposant

SANDVIK AB (SANDVIK AB) - SE

Titulaire

SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB - - S 81181 SANDVIKEN - SE

Inventeur

LEWIN THOMAS (LEWIN, THOMAS) - SE

Mandataire

CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

21/11/2007

Remise de traduction du brevet

01/08/2008 (BOPI 2008-31)

Registre national des brevets (RNB)

18/03/2009 - N°0169569 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2009-17)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

25/11/2020

Quantième- N° de l'annuité payée

18

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2021

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