Brevet : EP1561709 - Poubelle avec couvercle de détente
Titre
Poubelle avec couvercle de détente
N° et date de publication de la demande
EP1561709 - 10/08/2005
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP05002449.6 - 04/02/2005
N° et date de priorité
DE102004005655 - 04/02/2004 ; DE102004010996 - 03/03/2004
Classification CPC
B65F 1/16 ; B65F2001/1669 ; E05F 1/1091 ; E05Y2201/416 ; E05Y2999/00
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un récipient à déchets avec un corps, un couvercle et au moins un équilibrage de couvercle, en particulier qui présente un élément élastique et avec lequel le couvercle (8) peut être retenu dans une position au moins ouvert en partie, où l'équilibrage de couvercle comprend un élément à ressort de pression, en particulier un ressort à pression à gaz (4), qui est fixé avec sa première extrémité directement ou indirectement au corps, en particulier de façon articulée et une tringlerie de levage (6) est articulée directement ou indirectement au niveau de sa seconde extrémité, par laquelle la force d'ouverture peut être exercée sur le couvercle (8), en particulier sur sa face inférieure, où la force élastique de l'élément de ressort à pression est renvoyée en direction d'ouverture du couvercle par un guide, sur lequel se trouve directement ou indirectement la seconde extrémité de l'élément à ressort à pression.
INTERVENANTS
Déposant
SULO UMWELTTECHNIK GMBH & CO KG (SULO UMWELTTECHNIK GMBH & CO. KG) - DE
Titulaire
SULO UMWELTTECHNIK GMBH - BUNDER STRASSE 85 32051 HERFORD - DE
Inventeur
PAUTSCH, WOLF-GUNTER 32694 DORENTRUP - DE
Mandataire
LLR - 11 BOULEVARD DE SEBASTOPOL - 75001 PARIS - FR - N° Siren : 425105236
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
20/06/2012
Date de constatation de déchéance
-
06/10/2020 (BOPI 2020-46)
Dernière annuité payée
25/02/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
02/03/2020