Brevet : EP1551781 - PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR TRAITER UNE MATIERE ORGANIQUE

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Titre

PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR TRAITER UNE MATIERE ORGANIQUE

N° et date de publication de la demande

EP1551781 - 13/07/2005

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP03725246.7 - 20/05/2003

N° et date de priorité

FI20020952 - 21/05/2002 ; FI20030705 - 12/05/2003

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INTERVENANTS

Déposant

Preseco OY - 56A RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 PARIS - FR

Titulaire

PRESECO OY - KEILARANTA 17 02150 ESPOO - FI

Inventeur

JARVENTIE, JUSSI FIN-17800 KUHMOINEN - FI

Mandataire

CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3 PLACE DE L HOTEL DE VILLE BP 203 - 42005 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 412343626

STATUT EN FRANCE : Déchu

Remise de traductions des revendications

29/02/2008 (BOPI 2008-09)

Délivrance

16/12/2009

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

31/05/2010

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

31/05/2011

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