Brevet : EP1516425 - COMMANDE DE MOTEUR SANS BALAI UTILISANT DES PARAMETRES DE PHASE INDEPENDANTS

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Titre

COMMANDE DE MOTEUR SANS BALAI UTILISANT DES PARAMETRES DE PHASE INDEPENDANTS

N° et date de publication de la demande

EP1516425 - 23/03/2005

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP03761013.6 - 28/03/2003

N° et date de priorité

US17361002 - 19/06/2002

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INTERVENANTS

Déposant

WAVECREST LAB LLC (WAVECREST LABORATORIES, LLC) - US

Titulaire

MATRA MANUFACTURING SERVICES SA

Inventeur

MASLOV BORIS A (MASLOV, BORIS, A.) - US

FEEMSTER MATTHEW G (FEEMSTER, MATTHEW, G.) - US

SOGHOMONIAN ZAREH SALMASI (SOGHOMONIAN, ZAREH, SALMASI) - US

Mandataire

Plasseraud IP - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

25/04/2007

Remise de traduction du brevet

28/09/2007 (BOPI 2007-39)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

25/03/2014

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2015

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