Brevet : EP1488644 - STRUCTURE DE DONNEES POUR SYSTEME DE TRANSMISSION EN CONTINU DE DONNEES

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Titre

STRUCTURE DE DONNEES POUR SYSTEME DE TRANSMISSION EN CONTINU DE DONNEES

N° et date de publication de la demande

EP1488644 - 22/12/2004

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP03712352.8 - 14/03/2003

N° et date de priorité

EP02252214 - 27/03/2002

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INTERVENANTS

Déposant

BRITISH TELECOMM (BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY) - GB

Titulaire

BRITISH TELECOMMUNICATIONS public

Inventeur

JEBB TIMOTHY RALPH (JEBB, TIMOTHY RALPH) - GB

NILSSON MICHAEL ERLING (NILSSON, MICHAEL ERLING) - GB

Mandataire

HIRSCH & ASSOCIES - 154 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

30/05/2007

Remise de traduction du brevet

12/10/2007 (BOPI 2007-41)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

22/03/2012

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

02/04/2013

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