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Brevet : EP1465324 - Moteur électrique avec dispositif anti-retour
Titre
Moteur électrique avec dispositif anti-retour
N° et date de publication de la demande
EP1465324 - 06/10/2004
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP03007701.0 - 03/04/2003
N° et date de priorité
EP03007701 - 03/04/2003
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un moteur électrique se compose d'un carter de moteur (4) et d'un dispositif automatique de blocage (3), laquelle se compose d'un élément excentrique (7) tournant avec l'arbre du moteur (5) ainsi que d'un organe de blocage (9) à guidage forcé qui l'entoure dont la forme est essentiellement celle d'un anneau, étant donné qu'il est prévu de monter un élément de palier (10) permettant de guider l'organe de blocage automatique de manière inamovible dans le sens de l'axe et de manière mobile dans le sens radial, lequel est installé à l'extérieur du carter du moteur (4) sur ou dans une plaque de montage (5) située à proximité.
INTERVENANTS
Déposant
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT - WITTELSBACHERPLATZ 2 80333 MUNICH - DE
Titulaire
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT - WITTELSBACHERPLATZ 2 80333 MUNICH - DE
Inventeur
BRUSCHKE ROLF-EBERHARD (BRUSCHKE, ROLF-EBERHARD) - DE
JAKUBEC RALPH (JAKUBEC, RALPH) - DE
MASCHKE NORBERT (MASCHKE, NORBERT) - DE
RIEGER THOMAS (RIEGER, THOMAS) - DE
Mandataire
CABINET FLECHNER - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 389528555
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
27/12/2006
Remise de traduction du brevet
27/07/2007 (BOPI 2007-30)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2015 (BOPI 2016-04)
Dernière annuité payée
14/04/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2015
