Brevet : EP1410937 - STRUCTURE DE SUPPORT D'UNE UNITE DE DISPOSITIF DE DISQUE

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Titre

STRUCTURE DE SUPPORT D'UNE UNITE DE DISPOSITIF DE DISQUE

N° et date de publication de la demande

EP1410937 - 21/04/2004

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP01947870.0 - 05/07/2001

N° et date de priorité

PCT/JP0105866 - 05/07/2001

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INTERVENANTS

Déposant

NISSAN MOTOR CO., LTD. - 2 TAKARA-CHO, KANAGAWA-KU, YOKOHAMA-SHI, KANAGAWA 220-8623 - JP

Titulaire

NISSAN MOTOR CO., LTD. - 2 TAKARA-CHO, KANAGAWA-KU, YOKOHAMA-SHI, KANAGAWA 220-8623 - JP

Inventeur

WATATANI, NAOKI C/O TOYO TIRE & RUBBER CO., LTD. OSAKA-SHI, OSAKA 550-0002 - JP

ISHIDA, TERUKAZU C/O TOYO TIRE & RUBBER CO., LTD. OSAKA-SHI, OSAKA 550-0002 - JP

SAKATA, TESSHIN MACHIDA-SHI, TOKYO 194-0041 - JP

Mandataire

CABINET NONY - 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 PARIS - FR - N° Siren : 784352809

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

05/06/2013

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

29/06/2015

Quantième- N° de l'annuité payée

15

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