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Brevet : EP1408178 - Panneau d' obturation pour pierre tombale
Titre
Panneau d' obturation pour pierre tombale
N° et date de publication de la demande
EP1408178 - 14/04/2004
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP02021595.0 - 27/09/2002
N° et date de priorité
EP02021595 - 27/09/2002
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
PT1408178E ; ATE372434T1 ; DK1408178T3 ; EP1408178A1 ; ES2294072T3
Abrégé
Il est décrit une dalle (1) funéraire pour funérarium (1) dont la face située vers l'extérieur porte des inscriptions (2) ainsi qu'une ouverture (5) dans laquelle on prévoit de placer une niche tournée vers l'intérieur (7) ou de placer des éléments creux rotatifs susceptibles de pouvoir être utilisés pour loger des objets de souvenir ou des lampes individuelles en mémoire du ou des personnes décédées dont l'urne funéraire est placée dans le renfoncement d'un mur funéraire et recouverte par une plaque funéraire.
INTERVENANTS
Déposant
STRASSACKER ERNST KG (ERNST STRASSACKER GMBH & CO. KG KUNSTGIESSEREI) - DE
Titulaire
Ernst Strassacker GmbH Co. KG K
Inventeur
ZILLER LUDWIG (ZILLER, LUDWIG) - DE
HUFF ANDREA (HUFF, ANDREA) - DE
MUECKE TORSTEN (MUECKE, TORSTEN) - DE
EHRINGER SANDRA (EHRINGER, SANDRA) - DE
PANY ANDREAS (PANY, ANDREAS) - DE
GRONYCH ECKHARD (GRONYCH, ECKHARD) - DE
KRUCH NIKOLAUS-OTTO (KRUCH, NIKOLAUS-OTTO) - DE
HANDEL KURTFRITZ (HANDEL, KURTFRITZ) - DE
CZASNY GUENTER (CZASNY, GUENTER) - DE
Mandataire
HIRSCH & ASSOCIES - 154 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
05/09/2007
Remise de traduction du brevet
04/04/2008 (BOPI 2008-14)
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2017 (BOPI 2017-26)
Dernière annuité payée
23/09/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2016
