Brevet : EP1387788 - DISPOSITIF DE CONTROLE DE ROULAGE EN ROUE LIBRE POUR CHARIOT DE MANUTENTION DE ...

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Titre

DISPOSITIF DE CONTROLE DE ROULAGE EN ROUE LIBRE POUR CHARIOT DE MANUTENTION DE PALETTES A CONDUCTEUR PORTE OU A PIED

N° et date de publication de la demande

EP1387788 - 11/02/2004

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP02753329.8 - 09/05/2002

N° et date de priorité

US85533301 - 15/05/2001

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INTERVENANTS

Déposant

CROWN EQUIP CORP (CROWN EQUIPMENT CORPORATION) - US

Titulaire

CROWN EQUIPMENT CORPORATION - 40 SOUTH WASHINGTON STREET NEW BREMEN, OH 45869 - US

Inventeur

KOEPER, JOHN, IVAN NEW BREMEN, OH 45869 - US

MAGOTO, DANIEL, CARL RUSSIA, OH 45363 - US

TREGO, ALLEN, THOMAS HAMPSHIRE, IL 60140 - US

SCHLOEMER, JAMES, FRANCIS NEW BREMEN, OH 45869 - US

Mandataire

Plasseraud IP - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

11/11/2009

Registre national des brevets (RNB)

14/11/2023 - N°0260721 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

23/05/2010

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

31/05/2011

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