Brevet : EP1362658 - Machine pour scier des panneaux
Titre
Machine pour scier des panneaux
N° et date de publication de la demande
EP1362658 - 19/11/2003
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP03425266.8 - 30/04/2003
N° et date de priorité
ITBO20020290 - 14/05/2002
Classification CIB
B23D 47/02 ; B23Q 1/74 ; B23Q 7/05 ; B27B 5/22 ; B27B 27/04
Classification CPC
B23D 47/02 ; B23Q 1/74 ; B23Q 7/05 ; B27B 5/222 ; B27B 27/04
Famille de brevets
Abrégé
Une machine (1) d'usinage de panneaux (P) comprend: , - une table d'usinage (2a) s'étendant principalement en longueur; , - un outil d'usinage (3) associé avec la table d'usinage (2a); , - un cadre (5) pour supporter le panneau (P) associé avec la table d'usinage (2a) et pouvant coulisser dans les deux directions parallèles à sa longueur. A angle droit de la table d'usinage (2a) se trouve une règle (9) pour mesurer le panneau (P) et associée avec le cadre (5). A l'extrémité de celui-ci, à l'opposé de la table d'usinage (2a), le cadre (5) est équipé d'une barre (10) qui est équipée d'au moins un rouleau (8) pour supporter et déplacer le panneau (P) et ledit rouleau pouvant être ajusté par rapport à la barre (10) dans une direction parallèle à son axe de rotation (X) et à la longueur de la table d'usinage (2a) de la machine (1). La règle (9) peut être positionnée à n'importe quelle extrémité du rouleau (8).
INTERVENANTS
Déposant
SCM GROUP SPA (SCM GROUP S.P.A.) - IT
Titulaire
SCM GROUP S.p.A.
Inventeur
SPAZZOLI ANDREA (SPAZZOLI, ANDREA) - IT
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
20/07/2005
Remise de traduction du brevet
28/04/2006 (BOPI 2006-17)
Date de constatation de déchéance
-
30/12/2010 (BOPI 2011-03)
Dernière annuité payée
21/04/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2010